- Statuts du syndicat
- CR des AG
- Cerfa n°52221*01 demande de permis d'armement (av extraits code des transports)
- Autres Cerfas et notices
- Traduction française du contrat d'assurance RC pro Schomacker Yachtversicherung
- La même traduction française, mais avec commentaires, du contrat d'assurance RC pro Schomacker
- Traduction du formulaires de souscription à l'assurance RC pro Schomacker
- CG du contrat d'assurance RC pro Yachtbox ISIS Global Solutions
- Division 240, navires à usage personnel
- Division 241, navires à utilisations commerciale
- Décret 84-810 rélatif à la sécurité des navires
- Décret relatif à l'aptitude médicale des GM
- Décret de 2015 relatif aux GM marins et non marins
- Convention du Travail Maritime (en français, alias la MLC 2006 en anglais)
- Dernier amendement de la CTM
- STCW 2010, (s'achète 150 euros à l'OMI)
- Convention SOLAS
- Liste noire et liste grise de clients et apporteurs d'affaires
- Liste noire des avocats déconseillés
- Avis de mouvement
- Formulaires de détachement de l'ENIM sous pavillon étranger
- Document d'identification à l'ENIM
- Définition des bénévoles par les Affaires Maritimes
- BOFIP définissant la participation non commerciale aux sorties en mer
- Informations sur les contrats d'engagement maritime (par l'Observatoire du Droit des Marins)
- Contrat-type d'accompagnement d'un locataire sur navire de location (incluant le contrat Schomacker en français) format Word modifiable
- Contrat-type d'accompagnement d'un propriétaire sur navire de plaisance à usage personnel (incluant le contrat Schomacker en français) format Word modifiable
- Contrat-type de convoyage d' un navire de plaisance (incluant le contrat Schomacker en français) format Word modifiable
- Règlement CE 336-2006 du Parlement européen
- Anciennes circulaires jamais publiées au JORF : Très obsolètes, plus applicables (depuis le STCW et la CTM) contiennent quelques informations utiles
- "Plaisance professionnelle" du 1er décembre 1994, - "Convoyage" du 20 janvier 1993
- Décret de 2012 sur l'allègement des charges
- Instruction ENIM sur l'allègement des charges
- Arrêté de 2011 sur la mise à jour de la formation aux premiers secours
- Cerfa de passage d'une EI en EIRL
- Pilot Charts